PLU

PLAN LOCAL D’URBANISME
et de
ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

Rapport commissaire enquêteur

1/ P.L.U.

Delib-012_03_2020 approbation du PLU
Delib-011_03_2020-prise en compte des modifications du projet PLU
Delib-013_03_2020 Instauration du Droit de Préemption Urbain
EP Conclusions PLU Réauville (26) 2020 complétées

I-RP & Résumé
Ia-Résumé
Ib-RP

II-PADD

III-OAP

IV-REGLEMENTS
IVa-Règlement
IVb-RG Graphique 7000
IVc-RG Graphique 2000

V-ANNEXES
Va-Plan Réseau AEP
Vc-Liste des SUP
Vd-Plan des SUP
Ve-Classement sonore des voies
Vf-Guide débrousaillement Drôme
Vg-Arrêté préfectoral exposition au plomb
Vh-Arrêté préfectoral destruction ambroisie
Vi-Secteurs soumis au DPU

Pour des raisons sanitaires liées au Covid19, les délais en matière d’urbanisme sont suspendus et reprendront après le 24 juin 2020 (sauf nouvelles évolutions réglementaires) pour 2 mois.

Les recours contre le PLU sont recevables jusqu’au 24 août 2020.

ANNEXE AU RECEPISSE DE DEPOT

2/ Dossier zonage Assainissement

Delib-14_03_2020 Approbation zonage assainissement-eaux pluviales
Conclusions projet assainissement

Dossier enquête publique V1terAR
MRAE Avis – zonage assainissement
PLAN A0 ZONAGE 2019.04.01
ZONAGE EP A0