1/ P.L.U.
Délibération du 12/03/2020; Approbation du PLU
I-Rapport de présentation & Résumé
Résumé
Rapport de présentation
II-Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
III-Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Rapport Orientations d’Aménagement et de Programmation
IV-RÈGLEMENTS
Règlement
RG Graphique 7000
RG Graphique 2000
V-ANNEXES
Va-Plan Réseau AEP
Vc-Liste des SUP
Vd-Plan des SUP
Ve-Classement sonore des voies
Vf-Guide débroussaillement Drôme
Vg-Arrêté préfectoral exposition au plomb
Vh-Arrêté préfectoral destruction ambroisie
Vi-Secteurs soumis au DPU
2/ Dématérialisation des autorisations d’urbanisme
